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Fait à , le _
Lettre recommandée avec accusé de réception
,
Le _, nous avons souscrit un contrat vous engageant à _.
Le _, je constate une inexécution de vos obligations contractuelles notamment _.
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qui la motivent.
Le débiteur peut à tout moment saisir le juge pour contester la résolution. Le créancier doit alors
prouver la gravité de l'inexécution ».
La mise en demeure de vous exécuter que je vous ai faite parvenir le _ est restée
sans réponse de votre part.
Aussi, je vous notifie la résolution du contrat, motivée par _.
Recevez,
,
mes salutations distinguées.